François MARC

Tag > question écrite

07/04/2015

Conséquences de l'embargo russe sur les produits ostréicoles

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Au travers d’une Question Écrite , j’avais interrogé le Secrétariat d'État, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la situation des ostréiculteurs suite à l'embargo décidé par la Russie sur les produits alimentaires européens. La Russie étant un marché dynamique pour l'exportation des huîtres françaises, notamment bretonnes , cette décision d'embargo a en effet impacté négativement l'activité des ostréiculteurs français. Dans la réponse ministérielle récemment apportée, il est rappelé que FranceAgriMer a ouvert, depuis 2013, une mesure d'aide aux investissements...

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23/03/2015

Accueil périscolaire des enfants handicapés: Les communes pourront être soutenues par les CAF

Pour faciliter la participation des enfants en situation de handicap aux activités périscolaires, les communes et intercommunalités pourront solliciter une aide des caisses d'allocations familiales (CAF) dans le cadre du fonds "publics et territoires". C’est la réponse qui a été récemment apportée à une Question Écrite que j’avais posée relativement à la "prise en charge des...

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02/06/2014

Lutte contre les déchets marins : de bonne nouvelles pour nos communes littorales

Dans le cadre d’une Question écrite , j’avais interrogé en aout 2013 le ministre de l'écologie, sur la pollution croissante des océans. Au-delà de l'impact écologique indéniable,...

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