François MARC

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09/04/2015

La fiscalité écologique, une boucle vertueuse

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Lors des 3èmes Rencontres Parlementaires de la Fiscalité, j'ai été amené à présider la table ronde consacrée à la fiscalité écologique. La fiscalité environnementale ne représente dans notre pays qu’env iron 4% de l’ensemble des recettes fiscales. Taxes environnementales, subventions ou avantages fiscaux,… La fiscalité environnementale comporte une palette variée de solutions, en aval (curatif) ou en amont (préventif) :  En intégrant dans les prix de marché les dommages causés à l’environnement par les activités économiques ou les comportements de...

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26/06/2013

1ères rencontres parlementaires sur la fiscalité comportementale

Synthèse des travaux.     En tant que président des premières rencontres sur la fiscalité comportementale, j’ai ouvert hier à la Maison de la chimie la grande discussion sur le sujet sensible de la fiscalité « alternative » . Droits d’accises sur le tabac, « taxe soda », rééquilibrage de la fiscalité sur les carburants… La fiscalité...

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