François MARC

John Maynard Keynes est l’homme de l’année 2008.La crise du capitalisme mondialisé donne une singulière actualité à ses analyses et à ses principes de politique économique, enterrés depuis la stagflation des années 70, puis son dénouement par l’application de principes monétaristes à partir des années 80.L’effondrement simultané du crédit, de l’immobilier et des marchés financiers débouche sur une configuration typiquement keynésienne. Les ETATS sont appelés en sauveurs de l’Economie mondialisée. Comme le fait remarquer J. E. STIGLITZ (Prix Nobel de l’Economie en 2001), « pour tous ceux qui se revendiquent de la tradition keynésienne, c’est un triomphe, après une traversée du désert de plus de 30 ans » (Les Echos du 15/12/08).Mais attention aux dérives et aux conversions de circonstances de la droite américaine et européenne. Car le risque aujourd’hui, c’est que les doctrines keynésiennes soient utilisées à mauvais escient pour servir à nouveau tous ceux qui ont profité du système néo libéral. « Tous ceux qui ont appelé il y a dix ans à la dérégulation ont-ils tiré les leçons ou se contentent-ils d’encourager des réformes superficielles pour justifier les milliards de milliards de dollars dépensés par les ETATS pour sauver le système ? »On sait que pour l’argent roi, tout est bon. Alors pourquoi pas un peu plus de keynésianisme si cela permet à terme d’améliorer la rentabilité du capital et de conforter les stock-options !Keynes détourné ? Pas invraisemblable….Prenons-y garde !

La récente réponse du Ministre Jean-Louis BORLOO à la Question Ecrite du député Gilbert LE BRIS manifeste le grand écart avec les propos tenus par le Ministre Dominique BUSSEREAU lors du récent débat parlementaire sur l’ECOTAXE.En séance du 27 novembre 2008 au Sénat, Dominique BUSSEREAU s’accordait à dire qu’il ne fallait pas « remettre en cause la compétitivité de nos territoires » et « pénaliser nos entreprise de transport routier ». Concédant que la mise en œuvre d’un levier fiscal innovant pourrait être générateur de nouvelles inégalités entre entreprises et territoires, il indiquait par ailleurs que le Gouvernement était « très favorable aux propositions de la commission des finances visant à permettre au Sénat d’assurer un suivi de la mise en place et de l’incidence de la taxe ».Comme expliqué dans ma note du 2 décembre dernier, la commission des finances du sénat avait demandé et obtenu du gouvernement qu’il présente en décembre 2009 ses options de mise en œuvre de la taxe (la taxation devrait être mise en œuvre au 01/01/2011) ; la question de la modulation par région devant être réexaminée à la lumière des simulations présentées…C’est un tout autre propos qu’a tenu Jean-Louis BORLOO dans sa réponse publiée le 16 décembre dernier : « L'exemption de la totalité du réseau routier breton de l'écoredevance ou la mise en oeuvre d'une modulation de cette dernière sur l'ensemble de son territoire, semblent à cet égard impossibles à justifier, d'autant que le principe fondamental d'égalité des citoyens devant l'impôt s'y opposerait également. »Ainsi, d’un revers de main et bafouant totalement les engagements pris par son collègue ministre devant le parlement le 27 novembre 2008, JL BORLOO, tel un agent de police affecté à la circulation routière, nous gratifie d’un « circulez, y a rien à voir… » !Les choses sont-elles en conséquence définitivement tranchées ? A mon avis non… Car la réponse du ministre BORLOO avait très certainement été rédigée par un fonctionnaire bien avant le débat du 27 novembre au Sénat.En tant que finistériens, il nous appartient donc de prendre D. BUSSEREAU au mot : l’Ecotaxe ne doit en aucune façon « remettre en cause la compétitivité de notre « Pen ar bed ».

A l’occasion de la séance de Questions orales du mardi 16 décembre 2008 au Sénat, j’ai interrogé le Ministre BUSSERAU au sujet de l’arrêt des travaux de la RN164.En effet, les travaux ont débuté il y a 28 ans et sont loin d’être achevés ; en Bretagne, nombreux sont ceux qui s’interrogent aujourd’hui sur les raisons de l’arrêt du chantier dont la réalisation est pourtant inscrite au Contrat de Plan ETAT-Région « 2000-2006 » !Les retards constatés à ce jour portent sur un total de 60 kms. Dans le Finistère, il reste 11 kms à réaliser pour 34 M€, dont l’achèvement de la déviation de la Garenne-Ty Blaise et la section de Châteauneuf du Faou entre Ty Blaise et Landeleau.La Région Bretagne a fourni un effort financier supplémentaire de près de 22 millions euros et les collectivités bretonnes ont fait preuve d’une exemplarité totale en termes de mobilisation de fonds publics pour accélérer le planning de travaux sur la RN 164. C’est le cas du Conseil général du Finistère.Face à l’engagement des collectivités bretonnes, j’ai interpellé le Ministre sur l’absence d’engagements précis de l’ETAT à poursuivre ces travaux ainsi que sur la dangerosité des tronçons non terminés ; de nombreux accidents ayant été constatés sur ces tronçons rendant particulièrement urgent l’aboutissement de ce chantier.Dans sa réponse, le Ministre a pris un premier engagement s’agissant de l’achèvement en 2009 (début des travaux au printemps 2009) du tronçon la Garenne-Pleyben suite à une relance du marché de travaux dans les semaines à venir.Le Ministre a par ailleurs apporté des précisions sur deux points significatifs :L’Etat envisage bien d’abonder rapidement les crédits nécessaires à l’achèvement de la RN 164 et ceci dans le cadre du PDMI envisagé pour les grands travaux routiers et ferroviaires.La période 2010-2013 est annoncée comme déterminante pour l’achèvement des 60 kms qui restent aujourd’hui en souffrance dans ce chantier démarré en 1980… la mobilisation des crédits du plan de relance pourrait envisagée à cette fin.Au-delà des annonces somme toute encore imprécises, il conviendra d’être attentif aux annonces plus précises du Préfet de Région annoncées pour le 1er trimestre 2009.

La crise économique qui s'amorce en ce début de 21ème siècle sera, nul n'en doute plus aujourd'hui, durable et profonde. On sait que les invraisemblables excès de la financiarisation de l'Economie ont contribué à cette crise. Mais on ne peut non plus ignorer parmi les causes réelles des dérèglements constatés, une course aux profits faciles et une tendance de notre modèle économique occidental à vivre bien au-dessus de sa richesse effective. Dans un tel schéma, la responsabilité des acteurs économiques et politiques est bien sûr engagée, mais elle ne peut à mon sens être invoquée que comme une composante de la socio-culture dominante : libéralisme débridé, amoralité des affaires, indivisualisme forcené, non-respect des cycles économiques, court-termisme exacerbé...autant de caractéristiques de cette socio-culture dominante qui pèsent aujourd'hui fortement sur les risques de déséquilibres mondiaux.Eu égard à cette situation, on ne peut que sourire en entendant certains imprécateurs distingués pointer du doigt la responsabilité supposée de tel ou tel "bouc émissaire" dans l'explication de nos malheurs présents. Ainsi de Nicolas Sarkozy qui pointe un doigt vengeur vers quelques dirigeants bancaires !! On se souvient à cet égard que peu après son accession à la présidence, celui-ci préconisait d'importer en France le système des crédits hypothécaires américains ("ce n'est pas la girouette qui tourne...c'est le vent" disait Edgar Faure !).Dans le même ordre d'idées, j'assistais il y a peu à Paris à un déjeuner-débat intitulé "Peut-on sortir de la crise par le haut?". A cette occasion, il m'a été donné d'entendre Christian Saint-Etienne (professeur d'Economie et expert libéral) indiquer que selon lui, tout cela ne serait pas arrivé sans les maladresses des deux "boucs émissaires" américains - Ben Bernanke et Henry Paulson - coupables d'avoir laissé choir Lehman Brothers, et de ce fait enclenché et provoqué le mécanisme de crise mondiale ! Quant à la question de savoir pourquoi le système bancaire américain était-il dépositaire de tant de "créances pourries", notre expert libéral n'y voyait pas vraiment malice...A vos boucs émissaires !!

Récemment alerté par des parents d’élèves, c’est avec mécontentement et indignation que j’ai pris connaissance des conditions d’évaluation dont font l’objet les élèves scolarisés en classe de CM2. J’ai interpellé l’inspection d’académie et le ministre à ce sujet.Le principe même d’une évaluation n’est pas par lui-même inutile dès lors qu’il s’agit de lutter contre l’échec scolaire – encore qu’on peut se demander à quoi dans ce cas servent les contrôles tout au long de l’année – mais les modalités qui ont été retenues par Xavier Darcos sont insatisfaisantes à plus d’un titre.Prévue très tôt dans l'année scolaire, alors que des pans entiers du programme n’ont pu être étudiés, l’évaluation manque de réalisme. De plus, les nouvelles grilles dont les réponses se limitent à un choix binaire empêchent d’appréhender l’aptitude aux raisonnements des élèves. Quand en plus, on sait que les énoncés étaient disponibles sur le Net avant le test !Mais ce qui inquiète le plus les parents – et je les rejoins sur ce point – c'est l’inscription de données nominatives dans le système de liaisons informatisées entre l’établissement et l’inspection académique. Les élèves ont le droit comme chacun au respect de la vie privée, et plus précisément ici au respect de leur vie scolaire. Cette manie de ficher les personnes dès le plus jeune âge quel qu’en soit le motif m'apparaît néfaste à notre société.

Dans un article récent du journal les Echos daté du 10 février 2009, Pascal Salin, économiste libéral bien connu, moque la règle dite "des trois tiers" qui consisterait à répartir le profit des entreprises à raison d'un tiers pour les salariés, un tiers pour les actionnaires, et un tiers pour l'entreprise elle-même. L'article s'intitule d'ailleurs de manière explicite :"le profit ne se partage pas". L'auteur défend la thèse des libéraux selon laquelle seuls les preneurs de risque, en l'occurrence les actionnaires, doivent pouvoir tirer le meilleur parti des profits réalisés. Il est à noter que cette thèse est aujourd'hui largement battue en brèche par de nombreux économistes : ainsi, dans sa dernière publication de janvier 2009 (note de veille), le Centre d'analyse stratégique évoque avec pertinence cette question. L'article mentionne clairement, et ceci à juste titre me semble-t-il, que le risque entrepreneurial est aujourd'hui largement porté par les salariés, et que ces derniers peuvent être analysés comme détenteurs d'une portion du capital immatériel de l'entreprise.Il est clair aux yeux de nombreux économistes aujourd'hui que la spécialisation croissante du travail conduit pour les salariés d'entreprise à une prise de risque croissante relativement à la localisation de leur entreprise. Dés lors, le fait qu'ils puissent bénéficier d'une part des profits et qu'ils soient associés à la décision au sein d'un modèle de gouvernance partenarial paraît quelque chose de hautement souhaitable ; c'est la thèse défendue dans le concept de "team production", notamment par des économistes comme Blair et Stout. La crise économique ne pourra être vraiment résorbée que si l'on est capable de s'inscrire dans une telle dynamique de gouvernance partenariale, seule à même de mobiliser toutes les énergies au sein des organisations. La volonté de préserver une vision passéiste de l'entreprise où les salariés sont considérés comme des pions que l'on peut déplacer à volonté sur l'ensemble des territoires, me paraît incontestablement une thèse totalement dépassée.

Ci-dessous mon intervention, hier en séance, sur l'article 13 de la loi du 10 décembre 2008 concernant le droit d'amendement.M. le Président, M. le Ministre, mes chers CollèguesJe tenais à exprimer ici mes plus vives inquiétudes concernant le projet de loi organique du 10 décembre 2008, et plus particulièrement quant à son article 13 qui menace de limiter le droit d’amendement des parlementaires.D’abord, je trouve pour le moins curieux qu’une loi organique oriente dans le sens de la volonté présidentielle les dispositions que devront prévoir les règlements d’assemblées souveraines. A la vérité, il s’agit d’une habilité par laquelle le gouvernement s’emploie à corseter les « nouveaux droits » qu’il prétendait octroyer au Parlement par la révision du 23 juillet 2008 ; et très certainement, c’est l’opposition qui est visée. Beaucoup de parlementaires qui ont voté la révision au moment du Congrès de Versailles s’en mordent les doigts, mais après tout, n’ont-ils pas été victimes des tromperies du gouvernement ? En effet, la loi organique en renvoyant systématiquement aux règlements des assemblées fait de la majorité dans chaque chambre l’exécutrice des basses œuvres. La qualification de « textes qui se prêtent à une procédure d’examen simplifié » laissée à la discrétion du gouvernement lui donnera les coudées franches pour limiter les amendements sur presque tous les textes !Pire encore, la possibilité pour les règlements d’imposer un délai pour l’examen d’un texte, assorti d’un vote sans discussion quand il sera expiré – autrement dit le « temps-guillotine » – porte atteinte à l’essence même du parlementarisme.M. le Ministre, outre la volonté de réduire l’expression de l’opposition et de tenir en laisse votre majorité, la philosophie de l’article 13 contrevient à la dimension individuelle du droit d’amendement des parlementaires. Dois-je rappeler que l’article 44 de la Constitution dispose que ce sont « les membres du Parlement » qui possèdent chacun le droit d’amendement » ? La nouvelle procédure fait des groupes et des commissions – et donc de votre majorité – les seuls véritables lieux de débats, elle réduit le travail parlementaire à sa dimension la plus grégaire. Certes, le travail des commissions est essentiel, mais au nom de quel principe devrait-il primer sur les séances publiques ? La démocratie se vit au grand jour, pas uniquement dans des cénacles de spécialistes. Les débats publics sur les amendements permettent la libre confrontation des arguments et la transparence des choix politiques.Vous nous parlez d’obstruction pour justifier votre dessein, n’avez pas pensez qu’il y va tout simplement du respect du débat démocratique ? Les juristes de cette assemblée connaissent bien le principe du contradictoire, cette règle procédurale en vigueur devant les tribunaux qui permet à chaque partie de faire droit à ses arguments dans les mêmes conditions. « Audi alteram partem » diraient les latinistes, « chaque partie doit être entendue ».C’est peut être un hasard, votre projet de loi est daté du 10 décembre, date anniversaire de l’élection de Louis-Napoléon Bonaparte comme président de la IIème République. Lui aussi a berné le peuple en prétendant défendre le suffrage universel, lui aussi disait garantir les fondements de la démocratie, ses propos rassurants ont été démentis avec fracas 2 ans plus tard lors de son coup d’Etat. Et l’on sait en quelle estime il tînt son Parlement durant son règne ! Plus généralement, M. le Ministre, vous observerez qu’au cours de l’histoire des Parlements, la limitation du droit d’amendement est la marque des régimes autoritaires. M. le Ministre, ne vous trompez pas de siècle, retirez l’article 13 ! La chambre haute à laquelle nous appartenons n’aspire pas à devenir un Sénat impérial !

Le Monde de jeudi se fait l’écho de la dernière étude de l’UNESCO sur les langues et autres « idiomes » en péril. Selon cette étude disponible sur le Net (ici), 2500 langues seraient menacées. Les linguistes auteurs du rapport ont classé les langues en trois catégories selon des critères de vitalité tels que le nombre de locuteurs, la transmission d’une génération à une autre et les politiques linguistiques des institutions publiques (Etat et collectivités). Le breton est ainsi très mal classé puisqu’il est considéré comme une « langue sérieusement en danger » !Conscient de cette situation – tandis que l’Etat évolue difficilement sur cette question -, le Conseil Général du Finistère soutient les initiatives en faveur du breton par l’octroi de 2,5 millions d’euros tous secteurs confondus. L'un des secteurs en devenir est celui de la production audiovisuelle. L’occasion m’a été donnée de mieux le connaître la semaine dernière à Brest, lors des Rencontres de l’audiovisuel en breton. Comme les autres participants à cette réunion de travail, je crois que pour donner un nouvel essor au breton, il ne faut pas le cantonner à l’enseignement. Il faut sortir des sentiers battus et innover, notamment en diversifiant l’offre des émissions en breton afin d’attirer un public jeune, attaché à ses racines, mais dont les attentes en matière culturelle sont différentes de celles d’un public plus traditionnel. L’Internet est très certainement une piste à exploiter puisque désormais les sites d’hébergements de vidéo tels que Dailymotion ou Youtube offrent une facilité d’accès aux réalisateurs, producteurs et spectateurs, pour un coût modique. Le Web, tour de Babel moderne du règne anglophone, sera peut être demain l’instrument de la reconquête de la diversité linguistique !

Après quatre mois de discussion sur les questions budgétaires, le marathon parlementaire s’est clos au 31 décembre 2008. Définitivement adoptée par le Sénat et l’Assemblée nationale le 17 décembre 2008, la loi de finances pour 2009 (LFI) a été publiée au journal officiel du 28 décembre 2008. Parallèlement la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative (LFR) pour 2008 est parue au journal officiel n° 304 du 31 décembre 2008.En téléchargement sur ce blog, une note de synthèse récapitulant les dispositions affectant les finances des collectivités locales.

Il est aujourd’hui plein de beaux esprits qui, se découvrant des vertus et des compétences innées d’économistes, nous annoncent avoir la solution magique pour mettre fin au désordre croisant de l’Economie mondiale. C’est à qui annoncera le plan de relance le plus gigantesque. En quelques semaines, on est passé des plans chiffrés en milliards (d’euros ou de dollars) à des plans de dizaines puis de centaines, voire de milliers de milliards ! Quelques apprentis sorciers rajoutent : « Ce n’est pas suffisant » et se dont forts de lancer la balle encore plus haut… Triste spectacle…Car la question essentielle de savoir « Qui va payer » est systématiquement laissée dans l’ombre. Pour beaucoup, la réponse implicite à cette question est toute simple : « on laisse filer les déficits », « on laisse filer l’endettement »…Or, l’expérience du siècle passé (mais pas seulement) démontre s’il en est besoin, à quel point la fuite en avant vers « la planche à billets » est génératrice de gigantesques catastrophes sociales et humaines.II me semble que, instruits de ces expériences épouvantables, on n’a pas le droit aujourd’hui d’en rester à des préconisations de sorties de crise génératrices de déséquilibres accentués.On n’a pas le droit de s’en tenir à une fuite en avant dans les déficits et l’endettement.On se doit, me semble-t-il, si du moins on veut avoir un minimum de considération pour les générations futures, de mieux mobiliser les richesses disponibles aujourd’hui par une sollicitation accrue des hauts patrimoines et des hauts revenus au travers d’un recours accru au levier fiscal. Mais on ne peut pas non plus oublier que la production de richesse doit être fortement encouragée grâce à une meilleure mobilisation des facteurs TRAVAIL et CAPITAL.L’allocation des moyens financiers vers les secteurs dits « primaires » et « secondaires » doit être privilégiée.« Relancer notre Economie est une impérieuse nécessité, chacun en convient. Mais ne faisons pas cette relance « à crédit ». Notre génération doit se montrer capable de se retrousser les manches et d’éviter d’envoyer toute la « douloureuse » à la génération suivante.Ou alors il n’est même plus la peine de parler de développement durable !Car un monde bâti sur un gigantesque endettement n’aurait évidement aucune chance de s’inscrire dans la durée…