François MARC

Ce dimanche 8 septembre, j'ai participé à LA MARTYRE (canton de PLOUDIRY), à un rassemblement populaire autour du cheval à savoir, le championnat du Finistère de labour. Dire que le cheval breton fait partie du patrimoine culturel de la Bretagne est un euphémisme quand on sait l'attachement et la complicité qui réunissent depuis toujours le paysan breton et son cheval.

Le choix de LA MARTYRE pour l'organisation d'un concours de labour à cheval n'est sans doute pas dû au hasard. En effet, depuis plusieurs siècles, l'histoire de LA MARTYRE est intimement liée à celle du cheval. Dès le 14è siècle, il est fait état d'une très grande foire où s'échangeaient des centaines de chevaux. Il faut aussi citer le fameux hippodrome de LA MARTYRE créé en 1838 qui était le premier du Finistère et où des courses se sont déroulées jusqu'en 1973.

Il est clair que le cheval de trait a constitué un thème important de la vie économique à LA MARTYRE et dans ses environs.

En ce 8 septembre 2013, la fête populaire a réuni de très nombreux participants et spectateurs dans une ambiance des plus conviviale. Vive le cheval !

J’ai eu plaisir hier à assister à la rentrée de la promotion 2013 des futurs mousses hier à BREST au CIN (Centre d’Instruction Naval).

En présence de Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la Défense et de Marylise LEBRANCHU, Ministre de la Fonction Publique, ces futurs membres de la Marine Nationale ont pour devise : « Mousse soit toujours vaillant et loyal ! ».

Ils bénéficient une année durant d’une formation accessible sans condition de diplôme. J’ai pu mesurer combien ces jeunes venus de la France entière semblaient déterminés pour cette rentrée.

Cet après midi, je suis allé en visite à l'école de LA ROCHE MAURICE pour voir comment la nouvelle Loi sur les Rythmes scolaires avait été mise en œuvre.

Dominique OLAYA et Françoise HUMILY, deux Adjointes au Maire en charge de ce projet ont expliqué les nouveaux rythmes scolaires pour les enfants.

A noter que 95% des élèves de LA ROCHE y participent. Une semaine après la rentrée, chaque animateur a trouvé son rythme. Les enfants sont ravis des activités périscolaires proposées : expression corporelle, ateliers manuels, de sports collectifs, de cuisine, de science...

J'ai le sentiment que cette réforme était pertinente et que les jeunes enfants vont en tirer bénéfice.

On m'interroge régulièrement sur le débat en cours au Sénat sur le non cumul des mandats. Il est en effet régulièrement indiqué dans les dépêches que « les sénateurs sont contre le non cumul ».

Pour ce qui me concerne, la situation est simple puisque cela fait déjà plus de 10 ans que j'ai pris les dispositions pour ne pas cumuler la fonction de parlementaire (de sénateur) avec un mandat exécutif local. J'ai occupé les fonctions de Maire, de Président de Communauté ou de Vice Président de Conseil général.

J'ai décidé il y a plus de 10 ans de laisser progressivement ces fonctions à d'autres afin de me consacrer plus efficacement à mon activité de parlementaire, tout en m'appuyant sur l'expérience d'un mandat de base au département.

J'estime en outre que pour un parlementaire qui conserve un mandat local, le non cumul des indemnités est une bonne pratique. L'inscrire dans la Loi peut être utile même si chacun peut d'ores et déjà refuser le cumul d'indemnités pour lui-même !

Ma position personnelle en faveur de ce texte est donc sans ambiguïté. J'ai simplement une petite réserve concernant le Sénat, la « Chambre des collectivités locales ». Devoir à l'avenir se passer au Sénat de l'expérience au quotidien des maires en activité me semble être une perte significative pour la discussion des projets de lois et la bonne rédaction des textes. L'expérience de terrain au plus près des citoyens et de leurs problèmes quotidiens est un réel atout pour les maires en activité.

Il faudra donc à l'avenir savoir faire autrement dans le travail législatif.

Le quinquennat de François HOLLANDE s'est engagé dans un contexte budgétaire des plus calamiteux. L'héritage très lourd comporte notamment un endettement de plus de 80 milliards d'euros annuels. Il s'agira donc tout au long de ce quinquennat de redresser nos finances publiques de manière à permettre aux jeunes générations d'hériter demain d'une situation plus saine.

Le budget 2014 s'inscrit dans cette perspective : il permet de poursuivre dans la trajectoire d'assainissement annoncé jusqu'en 2017, de stabiliser la dette et en même temps de créer une relance de l'économie en faveur de l'emploi. Il est aussi à noter que la France est aujourd'hui après dix ans de gestion calamiteuse des gouvernements précédents dans une situation très médiocre en matière de compétitivité de ses entreprises. Toutes les analyses comparatives le disent mois après mois.

Avec le dispositif CICE voté par le Parlement il y a quelques mois, notre pays est aujourd'hui en mesure de rattraper une partie de son retard. Le budget 2014 permet justement la mise en œuvre de ce dispositif qui doit diminuer les charges des entreprises de 20 milliards à horizon 2016.

Il est enfin à noter que comme s'y était engagé le Président de la République, le budget 2014 comportera un ensemble d'efforts, principalement orientés sur l'économie de dépenses à hauteur d'une 15aine de milliards alors que la fiscalité ne comportera pas d'augmentation sensible. Ce sont les dépenses et non les recettes qui sont mises à contribution pour assainir nos finances publiques et ceci à hauteur de 80% contre 20% pour les recettes.

A la lumière de tous ces éléments, on peut considérer que ce budget vise à la fois un assainissement de nos finances (on en a bien besoin), une amélioration sensible de la compétitivité du pays, mais également la préservation des secteurs les plus essentiels à notre République à savoir l'éducation, la justice et la sécurité.

Le budget 2014 ne sera pas un budget facile... Mais il contribuera me semble-t-il à préparer l'avenir dans un esprit de responsabilité et avec le sens de la justice.

J’ai participé mardi 11 septembre à Bercy à la première réunion de travail consacrée à la mise en chantier de la fameuse révision des valeurs locatives.

Le gouvernement a prévu d'inscrire dans le collectif budgétaire de fin d'année les principes et les modalités de la révision des valeurs locatives d'habitation.

Au Sénat, j’avais été à l’origine de l’inscription dans nos textes financiers (PLFR 2012) de cette démarche de révision généralisée.

Je me réjouis que le gouvernement souhaite remettre de la justice dans le système fiscal local et rendre de l'autonomie aux communes, intercommunalités et départements. Cette réforme répond à l’obsolescence des bases de la fiscalité locale, non revues depuis 1970 ; 33 millions de locaux d'habitation sont concernés.

Dans la suite de la rencontre de mardi, je participerai bien évidemment aux autres réunions de travail prévues sur le sujet.

C’est un vaste dossier qui va nécessiter du temps, de la concertation et de la pédagogie.

En attendant, notons que les grands principes de la réforme seront vraisemblablement inscrits dans le projet de loi de finances rectificative présenté en novembre. S’agissant de la méthode, le gouvernement envisage de rapprocher les bases d'imposition des locaux d'habitation de la réalité du marché, de simplifier le mode de calcul des valeurs locatives, de prévoir un dispositif de mise à jour permanent et de conférer un rôle plus central aux collectivités territoriales.

L’année prochaine, une expérimentation sera lancée dans un échantillon de trois départements. Viendrait ensuite, en 2016, la campagne de recueil des informations sur les logements.

En 2017, la mise en route effective et généralisée serait alors actée.

C’est un très gros chantier pour l’administration de Bercy… Mais le jeu en vaut la chandelle !

Le Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale adopté au début de l'année par le Gouvernement comporte une mesure importante pour les jeunes : la création d'une "garantie jeunes" proposant aux moins de 25 ans en situation d'isolement et de grande précarité un accompagnement renforcé vers l'emploi et l'autonomie, avec une allocation d'un montant équivalent au revenu de solidarité active (RSA) pendant les périodes sans emploi ni formation.

Inscrite dans un contrat d'engagements réciproques entre le jeune et la mission locale, la "garantie jeunes" veut apporter une réponse à la situation particulièrement difficile des jeunes isolés et sans ressources, non couverts par le RSA, qui ont besoin d'être aidés et accompagnés pour s'insérer dans la vie professionnelle.

Je me félicite que le Finistère fasse partie de la liste des dix territoires retenus pour la première vague d'expérimentation de la "garantie jeunes" qui démarre dès cet automne et qui répond à un besoin urgent. Cette démarche partenariale et territoriale est la meilleure pour apporter les réponses les plus pertinentes et efficaces à ces jeunes qui ont besoin de nous.

Mardi 26 février 2013, la commission des finances du sénat a procédé, pour lancer au sénat l’examen du projet de loi bancaire, à l'audition de Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances. Depuis 2008, nous n’avons eu de cesse de demander un renforcement de la régulation, une amélioration de l'encadrement et une maîtrise des activités bancaires. Le texte présenté par le Ministre répond d’une certaine façon à cette demande.

Ce texte va donc dans le bon sens.

Si certains à Bruxelles estiment que ce texte vient peut-être trop tôt et qu'il aurait mieux valu attendre que tout soit calé à l'échelle européenne, il est pourtant aujourd’hui important de faire de la pédagogie. Il faut rappeler combien il y a urgence à agir, tant du point de vue de la lutte contre la spéculation que du besoin de transparence et d’amélioration de la protection des épargnants.

Ce texte sera bien sûr jugé trop modeste par beaucoup… Pourtant il donne un signal non négligeable d’une démarche régulatrice renforcée.

Cette audition m’a en outre donné l’occasion de rappeler qu’il faut aller plus loin dans la régulation des activités spéculatives sur les matières premières agricoles. Au Sénat, nous essaierons d'apporter des améliorations sur ce terrain pour assainir les pratiques actuelles.

Voilà la vidéo d’un moment fort de notre visite de l’ONG locale,  Sanlaap, en charge de l’assistance aux femmes victimes de trafics sexuels.

Le 6 mars, à CALCUTTA.

Compte-tenu du vif débat sur les violences infligées aux femmes, suscité par les différentes affaires de viols collectifs en Inde, trois visites d'associations et ONG ont été programmées par le groupe d'amitié France-Inde, pendant notre déplacement en Inde.

Deux jours plus tard, le 8 mars, était célébrée la journée internationale du droit des femmes... L’amélioration de la condition féminine en Inde reste un chantier de longue haleine qui mérite un réel engagement.

En tant que Président du Groupe d'Amitié « France Inde » au Sénat, j'ai été amené à conduire une délégation de quatre sénateurs en Inde ces derniers jours. Faisant suite à la visite d'Etat du Président de la République François HOLLANDE dans ce pays, notre mission sénatoriale avait vocation à détailler certains projets économiques et a examiner sur le plan du développement de l'Inde quelques projets de partenariats particulièrement ambitieux.

A partir d'une bonne vingtaine de rencontres, de RDV dans les entreprises, de visites dans les ONG, notre mission a pu se rendre compte à quel point l'Inde est aujourd'hui en attente de partenariats.

La question de l'Eau a été un fil conducteur au long de nos rencontres tant à NEW DELHI, à CALCUTTA, à CHENNAI, à PONDICHERY et à BENGALORE. Ce que l'on a appelé la révolution verte en Inde a consisté à pomper de façon accélérée les nappes phréatiques afin de permettre d'arroser les sols en culture. Mais aujourd’hui, les nappes phréatiques sont complètement épuisées.

Comment faire pour répondre à ce besoin considérable de ressources en eau pour une population de bientôt 1 300 000 000 habitants? La question est bien sûr vitale.

Cette visite en Inde a conduit également à examiner sur place les conditions de développement des entreprises françaises comme l'usine RENAULT de CHENNAI ainsi que le projet ambitieux de la société MICHELIN.

Lire la note de la Fondation Jaurès :
"François Hollande en Inde. Une nouvelle conception des relations franco-indiennes"