François MARC

     La réunion de travail organisée à PARIS ce 25 avril sur le thème "Hé oh la gauche" a fait salle comble et permis un échange utile sur les avancées sociales, économiques et environnementales depuis 2012.

Cet événement porteur d'un esprit de bienveillance à l'égard des gouvernants a paru dérouter quelques observateurs peu habitués à s'extraire d'un registre faisant trop systématiquement la part belle au dénigrement.

Événement réussi donc qui a donné tort à ceux des commentateurs qui s'étaient crus autorisés à parler par avance d'une "pathétique initiative" de Stéphane LE FOLL !

Les chiffres de l’emploi pour le mois de mars indiquent une baisse importante du nombre de demandeurs d’emploi. Avec 60 000 chômeurs en moins, c’est une baisse historique qui permet au chômage de reculer sur le premier trimestre 2016.

C’est une bonne nouvelle pour ceux qui retrouvent un emploi. C’est un signal supplémentaire que l’économie de notre pays a redémarré et que ce redressement profite aux Français. Ces bons chiffres s’inscrivent dans les prévisions récentes de l’OFCE qui anticipait une baisse du chômage pour 2016.

Ce mois de mars et la tendance depuis l’été 2015 sont le résultat direct de la politique menée depuis 2012 : redressement industriel, soutien au recrutement des PME et à l’investissement.

Chaque retour à l’emploi est une victoire sociale pour notre pays. Nous devons donc poursuivre notre politique qui montre aujourd’hui son efficacité : l’économie va mieux, l’emploi va mieux !

En tant que Président du groupe France-Inde au Sénat, j'ai apporté mon point de vue sur les relations stratégiques entre les deux pays,dans le cadre de cette tribune destinée au numéro d'avril 2016 de la Revue du trombinoscope, consacré à l'Asie.

+ d'infos :
Colloque Sénat-Ubifrance "Inde : Comment accéder aux opportunités d’un pays continent ?"

Je me réjouis de l’adoption cet après-midi au Sénat, à l'unanimité, du Projet de loi pour une République numérique, un texte dont l’élaboration originale, avec une large concertation citoyenne en amont, a fait la force.

Ce projet de loi est centré autour de trois orientations : développer la circulation des données et du savoir, œuvrer pour la protection des individus dans la société du numérique et garantir l’accès au numérique pour tous.

L’adoption d’un grand nombre de propositions émanant des sénateurs socialistes est en outre venue enrichir ce texte, comme la suppression de la référence au secret des affaires et l’affirmation du droit universel à l’accessibilité au numérique.

Je suis pour ma part notamment intervenu sur la question des jeux en ligne et de leur régulation, sujet sur lequel je suis particulièrement investi depuis l’adoption de la Loi de mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne, dont j’étais en charge pour le groupe socialiste du Sénat. A cet égard, les deux amendements que j'ai déposés - dont un visait à lutter plus efficacement contre l’addiction au jeu - ont été adoptés à l’unanimité.

Il est cependant regrettable que la majorité sénatoriale ait supprimé plusieurs dispositifs importants tels que l’action de groupe en cas d’atteintes aux données personnelles, l’augmentation du montant des sanctions par la CNIL ou la possibilité pour les associations de se constituer partie civile en matière d’atteinte aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques.

Quoi qu’il en soit, on ne peut que se féliciter de l’adoption unanime de ce texte, ainsi que de celle de son intitulé - République numérique - également retenu à l’unanimité, car dans le numérique comme partout ailleurs doivent prévaloir les valeurs et les principes républicains.

A l’initiative de la fondation Jean Jaurès, de Terra Nova et de la fondation Européenne d’études progressistes, s’est tenu ce matin à Paris un séminaire fort utile sur "la gauche et le pouvoir" avec la participation de nombreux responsables politiques des autres pays européens.

L’occasion pour les uns et les autres de confronter leurs points de vue sur l’œuvre de réforme à entreprendre en application de nos valeurs républicaines et des idées de solidarité largement partagées dans la gauche européenne.

Il a été fait remarquer que pour certains, à gauche, aller au pouvoir c’est inévitablement perdre la pureté de ses valeurs car la conduite d’un pays exige à chaque instant la recherche de compromis et une adaptation aux contraintes conjoncturelles. Au fond, "il peut se révéler bien plus confortable d’être de gauche dans l’opposition que d’assumer les exigences de l’exercice du pouvoir"… Ceci a pu être rapporté par de nombreux responsables européens.

Cette conférence s’est conclue par une très brillante intervention du président de la République Français HOLLANDE très applaudi par un auditoire attentif.

En 2015, les résultats budgétaires ont été meilleurs que les prévisions. Pour la première fois depuis vingt ans, la croissance de la dépense publique ralentit et atteint 0,9 %. Cela doit être rappelé !

Certains laissent croire que les économies restent "à la surface des choses", mais le Gouvernement s'évertue à sélectionner des domaines préservés, avec des priorités politiques : la sécurité, l'éducation et la défense. Il n'y a pas d'usage systématique du "rabot".

De plus, il faut rappeler, qu’à son arrivée, en 2012, le Gouvernement a dû combler un "trou" de 10 milliards d'euros en augmentant les impôts. Des efforts ont donc bien été réalisés.

En cas de victoire de la droite, on annonce 100 à 150 milliards d'euros d'économies. Où trouveront ils ces économies, si ce n'est pas dans les collectivités locales ?

Voir la vidéo de mon intervention en commission des Finances à l’occasion de l’examen du rapport sur le Programme de stabilité :

Comme beaucoup d’autres élus du Finistère, j’ai participé ce dimanche 8 mai, à BREST, aux cérémonies commémoratives de la victoire du 8 mai 1945.

Mettant fin à un effroyable conflit qui avait provoqué la mort de 60 millions de personnes, la capitulation allemande du 8 mai 45 permit au monde de s'affranchir de l'emprise de l'idéologie nazie et de revenir vers la paix entre les peuples européens.... La paix est fragile, ne l'oublions jamais.

Depuis 66 ans l’Union européenne se construit pas à pas.

En ce jour d’anniversaire de la déclaration de Robert Schuman du 9 mai 1950, on entend bien évidemment ce discours ambiant de défiance et de méfiance à l’égard d’une Europe qui fait de moins en moins rêver. Réfugiés, euros, fraude fiscale, chômage, terrorisme,… l’Europe se trouve à devoir gérer des réalités compliquées et lourdes de conséquences.

Pour ma part, je m’attache à garder vivant l’esprit du 9 mai 1950. Le but originel de l’Europe était bien d’assurer une paix durable en son sein. Cela a d’ailleurs été largement rappelé hier, lors des commémorations du 8 mai 1945.

Les années ont passé et les objectifs communs ont évolué. Ils sont aujourd’hui connus et nécessitent que nous restions mobilisés. Ainsi en va-t-il de l’harmonisation fiscale, de la convergence économique et sociale, de la lutte contre la fraude fiscale, de la lutte contre la menace djihadiste ou la piraterie, le réchauffement climatique, la protection de l’environnement et des mers, la préservation des ressources non renouvelables, la sécurité alimentaire…

Pour ce qui du Finistère, territoire agricole s’il en est, je relève que la Commission européenne a récemment pris un certain nombre d’engagements qui rejoignent les propositions françaises (doublement des plafonds d’intervention pour la poudre de lait et le beurre, engagement de remettre en place dans l'année des mesures de stockage privé pour le porc, mise en place d’un observatoire sur les viandes bovines et porcines, proposition d’un nouvel outil européen de garantie pour couvrir les risques financiers pris par les entreprises, afin de favoriser l'export, aide à l’investissement dans des projets innovants ou structurants de la banque européenne d'investissement (BEI) aux agriculteurs et aux entreprises…).

Ces engagements concrets et factuels démontrent, s’il en était besoin, que l’UE apporte jour après jour, des réponses utiles aux problèmes rencontrés par nos concitoyens. Je pense d’ailleurs que l’Europe doit mieux communiquer sur tout ce qui avance et qui rassemble… Car les tentations nationalistes sont malheureusement toujours présentes et menaçantes !

Tribune commune de Jean-Christophe Cambadélis, Bruno Le Roux, Didier Guillaume, Pervenche Berès.

Ma note "Crise agricole : L’Europe évolue !"

Dans la course à l’attractivité fiscale des territoires, j’ai relevé une information pour le moins surprenante, sinon inquiétante… Une commune (4 600 habitants) désireuse de redynamiser sa démographie a souhaité rembourser aux nouveaux arrivants leurs impôts locaux (voir l’article).

On connaissait le "low cost" appliqué aux transports, au tourisme ou bien encore aux services…

Cette fois-ci, il s’agirait d’accorder un rabais de la part communale des taxes sur le foncier bâti et d’habitation pendant cinq ans à une partie seulement de la population, à savoir les nouveaux arrivants.

Ce type de décision met bien évidemment en danger le principe républicain de l’impôt.

Ce type de décision, aussi locale soit-elle, est à revers des principes qui fondent notre République.

Exit l’article 13 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, qui dispose que "la contribution commune doit être également répartie entre les citoyens en raison de leurs facultés" !

Que dire de cette fiscalité "à la tête du client" au regard de la loi républicaine ?

Dans l’immédiat et, en attendant de statuer sur le fond cet été, le tribunal administratif a interdit à cette commune de mettre en application cette disposition aux effets pervers redoutables…

Si la lutte contre le déclin démographique demande aux élus locaux de faire preuve d’innovation, on ne peut à mon sens s’aventurer dans ce type de mesures des plus populistes.

Affaire à suivre…

L'hydrolienne inaugurée ce 13 mai 2016 à BREST, en partance pour PAIMPOL-BREHAT.

J’ai eu plaisir à participer ce vendredi 13 mai 2016 au déplacement à BREST de Ségolène ROYAL, Ministre de l’Écologie.

La loi que la Ministre a portée sur la Transition énergétique et qui a été votée en août dernier, vise une part de 40% d’énergies renouvelables dans le mix électrique national à l’horizon 2030 (contre seulement 17% aujourd’hui).

La France possède un potentiel énergétique important lié aux courants marins, ce qui en fait le second en Europe.

L’intérêt de la ressource des courants marins est une évidence, qui plus est en Finistère !

Avec le tumultueux passage du Fromveur où circule un très puissant courant pouvant atteindre 9 nœuds (plus de 4,5 mètres par seconde), le Finistère dispose là d’un net avantage. On sait que l’hydrolienne immergée en juin dernier par 55 mètres de fond qui fournit déjà une part de l’électricité aux habitants d’OUESSANT est d’ailleurs une première en France. Entre novembre 2015 et février 2016, elle a pu produire environ 70 MWh d’électricité pour OUESSANT.

Notre territoire est donc bien placé pour exploiter cette ressource bleue.

Dans le cas présent, il s’agit d’un investissement de grande envergure porté par DCNS et EDF énergies nouvelles. 150 millions ont déjà été investis et l’ambition est de tendre à la création d’un leadership mondial sur les hydroliennes. L’hydrolienne inaugurée fait 15 mètres de diamètre et est d’une puissance de 2MGW.