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02/05/2014

Le Sénat a adopté le rétablissement de la TCCFE aux communes, reprenant mon amendement de l’automne dernier

2012-890-07-GB.JPGJe suis intervenu mardi 29 avril 2014, en discussion générale, dans le cadre de l’examen de la proposition de loi relative à la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Cette proposition de loi reprend pour l’essentiel l’amendement que j’ai déposé à l’automne. Adopté par le Sénat, cet amendement n’avait à l’époque pas été repris par l’Assemblée nationale.

Notre position n'a pas changé : aucune perte de recettes n'est souhaitable pour les communes vu la situation budgétaire contrainte. La TCCFE a représenté 1,4 milliard en 2013, c'est une recette importante pour les communes.

- Mon intervention en séance.
- Mon amendement de l'automne 2013.

19/02/2014

Tempête ULLA, merci les maires et les adjoints !

La tempête ULLA s’est montrée violente pour l’Ouest et le Finistère. Selon Météo France, il a s’agit de la plus forte de l’hiver.


Brest. 18 h 30 : Ulla secoue le port de Brest par Letelegramme.

Les phénomènes ont été de natures diverses, conduisant les forces d’intervention, services de secours et de sécurité civile, pompiers, gendarmerie, tout comme le personnel communal et élus locaux à se mettre en « ordre de bataille ». Des rafales jusqu'à 140 km/h sur les caps les plus exposés, des arbres arrachés, des milliers de foyers sans électricité, des crues importantes sur certains cours d’eau, une surélévation du niveau de la mer, de fortes vagues et des submersions sur certaines parties vulnérables du littoral dans le Finistère…

J’ai pu noter combien la mobilisation des maires avait été remarquable. Je tiens à saluer l’investissement que chacun a pu mettre dans sa fonction auprès de la population.