François MARC

Synthèse des travaux.

 

 

En tant que président des premières rencontres sur la fiscalité comportementale, j’ai ouvert hier à la Maison de la chimie la grande discussion sur le sujet sensible de la fiscalité « alternative ».

Droits d’accises sur le tabac, « taxe soda », rééquilibrage de la fiscalité sur les carburants… La fiscalité sert à modifier les comportements des agents économiques. Si la fiscalité comportementale influe aussi bien sur l’économie, la santé que l’environnement, c’est plus particulièrement à la fiscalité écologique que je me suis intéressé ces derniers mois, en tant que rapporteur général de la commission des finances du Sénat.

La fiscalité environnementale sera l’outil de la transition écologique voulue par le Gouvernement. Cette nouvelle fiscalité écologique contribuera au financement de la compétitivité économique. Objectif pour 2016 : que 3 milliards d’euros en provenance d’une nouvelle fiscalité écologique financent le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE), cet outil de compétitivité destiné à soulager les entreprises.

Cette réorientation du modèle économique vers des secteurs plus « verts » a réellement fait ses preuves. J’ai récemment pu constater la très grande efficacité des taxes vertes danoises lors d’un récent déplacement.

A mon sens, la fiscalité écologique devra également prendre en compte le domaine de la protection de la biodiversité.