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08/10/2013

Texte Métropoles : le Sénat a voté

téléchargement.jpgAu petit matin du 8 octobre, le Sénat a voté l'ensemble du texte sur les métropoles. J'avais participé dans la nuit du vendredi 4 au samedi 5 octobre à la discussion de l'article 31 qui concerne la création des métropoles dans les villes françaises. Le Sénat qui, lors de la 1ère lecture, s'était montré réticent à la création de métropoles au-delà de Paris, Lyon et Marseille, a cette fois-ci donné son accord sur la proposition du gouvernement qui avait été votée par les députés et qui aboutissait à la création d'une métropole brestoise.

Un amendement a néanmoins été déposé, visant à remonter le seuil à 700 000 habitants, mais le Sénat l'a heureusement rejeté.

Après la seconde lecture à l'Assemblée, on peut penser que les choses seront calées d'ici peu de semaines, et que dans ces conditions, la métropole brestoise pourra être constituée à brefs délais.

Il est bien sûr à noter que le seuil de 400 000 habitants retenu est le seuil de la zone d'emploi INSEE. Les communes ne faisant pas partie de BMO actuellement n'ont bien sûr aucune crainte à avoir quant à une logique de rapprochement ou de fusion à terme. La métropole brestoise n'impactera en rien l'organisation territoriale existante et chacun gardera bien sûr son autonomie du point de vue administratif.

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