François MARC

J’ai ouvert ce matin, à la Maison de la Chimie, les 2èmes rencontres parlementaires sur la fiscalité écologique.

Ces rencontres, qui regroupent 400 personnes, sont l’occasion de confronter les points de vue des parlementaires, des représentants des milieux économiques et des entreprises, ainsi que des représentants associatifs.

Il va de soi que la fiscalité comportementale et environnementale cherche à s’appuyer sur la manifestation d’un « signal prix » susceptible d’orienter les comportements des acteurs. Différents thèmes ont à cet égard été évoqués, tant en ce qui concerne les comportements des consommateurs (alcool, tabac), que les questions liées au coût du carburant, au coût de l’énergie et aux pratiques diverses des acteurs économiques.

Je n’ai pas manqué de rappeler que, à mon sens, une fiscalité écologique ne peut être jugée bonne si elle crée de nouvelles inégalités entre les citoyens, si elle crée des distorsions de concurrence dans les secteurs économiques ou entre les territoires et si, en définitive, elle ne peut s’appuyer sur une possibilité de changement des comportements des consommateurs ou des acteurs économiques. Il n’est pas rare de voir des situations où le consommateur n’a strictement pas de choix alternatif ; dès lors, la fiscalité écologique se révèle inefficace quant à la possibilité d’orienter les comportements. Il importe donc d’être vigilant sur la mise en œuvre de ce type de fiscalité.