François MARC

Le Télégramme, 25 juillet 2017

Dans un monde politique critiqué pour son opacité, François Marc s'est distingué par sa transparence. Du premier mandat de maire de la Roche à celui de sénateur qui s'achève, « j'ai toujours rendu compte de mon activité ».

Il réserve aux élus et à septembre, son compte rendu d'activité. François Marc aura alors achevé sa mission au Sénat en même temps que 35 années de mandats, attaché à l'éthique et au territoire. « Oui, je suis battu mais " çuici " c'est un bon. Il ira loin ! ». Rapportée dans les colonnes du Télégramme par la journaliste Dominique Le Bian-Rivier, alors chef de l'agence de Landerneau, cette déclaration fair-play de Pierre Abéguilé au soir de sa défaite aux élections départementales de 1988, s'adressait au jeune homme de 38 ans, natif de Plougoulm, qui venait de le battre dans le canton de Ploudiry. Commentaire prophétique. François Marc a gravi bien des échelons politiques. Maire de la Roche-Maurice de 1983 à 2001, conseiller général de 1988 à 2015, sénateur depuis 1998, il a occupé sous la majorité de gauche le poste de rapporteur général des finances. Tout près du sommet de l'État.

« Principe d'honnêteté »

La semaine dernière, il a annoncé sa démission du Palais du Luxembourg, laissant son siège de sénateur à celui qui le suivait sur la liste de gauche de septembre 2014, Jean-Luc Fichet. La raison de ce retrait à mi-mandat est connue : « Je souffre de difficultés aux vertèbres lombaires. La préconisation médicale m'impose de limiter le rythme. Mais quand on est engagé dans une mission élective, on ne peut pas faire de fractionné. Je laisse donc ma place. Principe d'honnêteté ».

Attention aux plus modestes

Pour l'heure, il reste sénateur d'autant plus déterminé à continuer sa mission que la préoccupation du moment le ramène à un sujet particulièrement cher à son coeur : le devenir des collectivités. « Les 13 milliards d'économies que l'État leur demande seront l'énorme sujet de la rentrée ». Jusqu'au 4 août, date de fin de session parlementaire, le Rochois compte bien faire entendre sa voix depuis les rangs de l'opposition : « L'assainissement des finances publiques est nécessaire », convient le docteur en économie et ex-professeur en sciences de gestion de l'UBO. « À condition que cela ne creuse pas l'inégalité entre Français. Il faut se montrer vigilant à l'égard des plus modestes », prévient-il.

Au plus près des citoyens

Toujours aussi accessible, lorsqu'il se pose à une table d'un café du bourg de La Roche ou reçoit les administrés à la permanence de la place de la mairie, François Marc tient aussi fermement « à l'esprit de décentralisation qui permet au pouvoir de rester au plus près des citoyens. Je suis inquiet quand on dit qu'il y a trop d'élus locaux. 90 % d'entre eux (dans les communes) sont des bénévoles. La solution passera-t-elle par une modification du paysage administratif ? Prenons garde à la recentralisation de la prise de décision. La haute administration parisienne pourrait être tentée ». François Marc n'a jamais aimé les coups en douce.

Inquiet par la montée du populisme

Avant l'heure, ce n'est pas l'heure. François Marc souhaite attendre son départ du Palais du Luxembourg pour s'attarder plus longuement sur ses 35 années de mandat et au-delà, sur une vie d'engagement. « Mon bouquin est à l'imprimerie », sourit-il. « Il sortira en septembre ». Le Rochois, né à Plougoulm, en 1950, dans une famille qui n'appartenait pas à la haute bourgeoisie, devrait évoquer ses combats étudiants « contre les fachos qui ne pesaient que 5 % ». Mais c'était déjà trop pour un jeune homme dont le père avait passé cinq ans emprisonnés par les Nazis. « Aujourd'hui, quand je vois que 40 % des électeurs s'expriment pour des solutions populistes, ça révèle que la démocratie n'est plus la préoccupation d'une grande partie des Français.

Fidèle au PS

François Marc n'occulte pas la responsabilité des partis traditionnels dans le phénomène. « La gauche perd en crédibilité quand elle ne se dresse plus en première ligne », regrette celui qui a adhéré au PS en 1979. Il continuera d'adhérer à ce parti « où les querelles ont pris le pas sur les débats d'idées » mais « qui va se reconstituer ». Nostalgique du monde politique du temps où les réseaux sociaux ne déclenchaient d'attaques en rafales, « où la courtoisie était la règle même si l'on n'appartenait pas au même camp politique, comme avec Pierre Abéguilé ». En souhaitant « que Macron réussisse. Il a été la proposition la plus acceptable pour éviter la prise de pouvoir des populistes. S'il échoue, j'ai peur qu'il n'y ait plus d'alternative ».

Ce vendredi 23 juin, avait lieu à Saint-Thégonnec Loc-Eguiner l’inauguration de plusieurs équipements municipaux. La commune a en effet au cours de cette première moitié de mandat municipal réalisé trois équipements : un parking paysager au centre bourg, un aménagement complet de voie d’accès au bourg et la réalisation d’un terrain multisports destiné aux différentes activités sportives de la jeunesse locale.

Avec Solange Creignou, Yvon Abiven, ancien maire et Joëlle Huon, vice-présidente du Conseil départemental, nous avons sillonné le bourg et visionné les différentes réalisations de cette commune dynamique. Grâce aux lois de décentralisation mises en œuvre au cours des décennies passées, les communes ont su utiliser la capacité d’initiative qui leur était octroyée en apportant un service très sensiblement améliorée aux habitants et en particulier à la jeunesse.

Bravo aux élus de Saint-Thégonnec Loc-Eguiner pour le dynamisme manifesté en cette première moitié du mandat.

Au premier tour des présidentielles, Madame LE PEN a remporté ses meilleurs scores dans les communes les plus petites. Comme j’ai déjà pu l’exprimer, le retour à une "logique de clocher", telle que défendue par le Front national, s’avérerait pourtant néfaste pour les petites communes rurales.

Du point de vue de l’organisation territoriale, le Front national ne souhaiterait en effet garder que trois niveaux : les communes, les départements et l’État et supprimerait donc les régions et les intercommunalités. Une partie des compétences régionales actuelles iraient au département (lycées par exemple) tandis que d’autres reviendraient à l’État (telles que les TER) avec, en parallèle, un transfert des agents concernés.

En voulant tuer l’intercommunalité, Madame LE PEN tend à réhabiliter le vieux slogan si largement entendu en France il y a trente ans pour combatte la mise sur pied des intercommunalités : "mieux vaut un petit chez soi qu’un grand chez les autres" !

Mais quel niveau de services publics peut-on espérer en agissant seul contre les autres ? Défenseur de la première heure de l’esprit communautaire, j’ai pour ma part toujours eu la conviction profonde de la nécessité de solidarité dans l’effort de mobilisation collective et de recherche d’une meilleure qualité de services publics.

Sur le même sujet :

L’intercommunalité : voilà l’ennemi !

Parue au JO n° 0182 du 8 août 2015, la loi NOTRe, qui porte sur la nouvelle organisation territoriale de la République, modifie les compétences environnementales des différents échelons territoriaux  (télécharger la note).

Ci-dessous, ce qui change :

1. Création du Sraddet, nouveau schéma de planification élaboré par la région. Le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires fixe les objectifs de moyen et long termes en matière d'équilibre et d'égalité des territoires, objectifs qui devront être pris en compte par les plans locaux d'urbanisme.
2. Transfert aux intercommunalités de la compétence eau et assainissement à compter du 1er janvier 2018.
3. Nouvelle compétence en matière de Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) attribuée aux communes à compter du 1er janvier 2018.
4. Attribution obligatoire de la compétence "gestion des déchets des ménages et assimilés" aux communautés de communes et d'agglomération pour le 1er janvier 2017.
5. État des lieux obligatoire intégré au plan régional de prévention et de gestion des déchet.
6. Participation des éco-organismes à l'élaboration du plan déchet.
7. Responsabilité financière partagée en cas de condamnation par l’Union européenne.

Communiqué de presse de la Présidence du sénat
Vendredi 4 juillet 2014

Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, prend acte avec regret du rejet par le Sénat de l’article 1er du projet de loi relatif à la carte des régions, intervenu en dépit des assouplissements proposés par le Gouvernement.

Ce vote prive la Haute Assemblée, représentant constitutionnel des collectivités territoriales, de la possibilité d’apporter sa contribution à ce débat essentiel pour l’avenir de notre pays.

Jean-Pierre Bel réaffirme son souhait que notre organisation territoriale puisse être modernisée sur le triple fondement de régions plus vastes disposant des moyens juridiques et financiers pour agir, de départements dotés d’une nouvelle gouvernance et garants de la solidarité et d’intercommunalités plus fortes et plus cohérentes.

Communiqué de presse - 3 juin 2014

Le Président de la République souhaite aujourd'hui redonner confiance à notre pays qui doute de ses institutions et de son organisation administrative. La réduction du nombre de régions et la montée en charge des intercommunalités répondent à cette exigence.

Les conseils généraux seront là le temps que l'on construise une nouvelle gouvernance pour assurer les missions fondamentales de solidarité humaine et territoriale, notamment dans les zones rurales.

30 ans après les lois de décentralisation de 1982, la gauche est à nouveau à l'initiative pour dessiner la France de demain. Les grands principes de cette réforme sont discutés depuis des années. Tout le monde en a parlé, personne n'a jamais eu le courage de les mettre en œuvre !

Il était temps d'enclencher le mouvement.

En ce qui concerne le regroupement des régions, il va de soi que, comme l'a dit le Premier Ministre, le Parlement devra jouer tout son rôle pour affiner la carte qui a été publiée le 2 juin 2014.

Un équilibre devra être trouvé entre deux sortes d'exigences. Tout d'abord, des exigences en matière de développement économique et d'aménagement du territoire, avec la nécessité d'avoir des régions fortes et ambitieuses. D'autre part, des exigences liées à la cohésion territoriale et au sentiment d'appartenance dont il importe de tenir compte : chacun sait par exemple que l'efficacité d'une équipe sportive repose pour beaucoup sur la complémentarité de ses joueurs et le désir qu'ils ont de gagner le match ensemble.

Dans cet esprit, je considère pour ma part que pour l'Ouest du pays, la carte territoriale doit pouvoir être améliorée et le débat au Sénat en juillet prochain sera l'occasion de mieux répondre aux attentes légitimes de nos concitoyens.

Je m'associe aux propos du président Pierre Maille, qui avec les présidents des Conseils généraux des Côtes d’Armor et d’Ille-et-Vilaine, a publié une tribune commune relative à la réforme territoriale.

Tribune : 

Les Conseils généraux construisent et entretiennent des collèges, des routes, financent les réseaux haut-débit ou la ligne ferroviaire à grande vitesse, aident les personnes vulnérables, protègent l’enfance, organisent les transports, les services de sécurité… Depuis des années nous innovons dans un contexte budgétaire difficile pour rendre un service public de qualité et de proximité. Nous investissons dans nos territoires et nos budgets sont équilibrés.

Nous n’avons donc pas peur d’engager le débat sur une évolution de nos collectivités.

« L’organisation administrative est devenue trop compliquée. Les citoyens ne savent plus quelles sont les responsabilités exactes de celles et ceux qui les représentent ». Le Président de la République, en janvier, soulignait le déficit démocratique du fonctionnement de nos institutions et il en souhaitait l’évolution.

Le Premier Ministre a fixé 4 objectifs et un calendrier : élargir le périmètre des régions (2017). Renforcer l’intercommunalité (2018). Clarifier les compétences. Enfin engager le débat sur l’avenir des Conseils départementaux et leur suppression à l’horizon 2021.

De façon schématique, un Conseil général répond à deux missions : les solidarités à l’égard des personnes et les solidarités à l’égard des territoires.

Les premières sont mises en œuvre par des équipes de travailleurs sociaux, présentes sur nos départements. Il s’agit non pas simplement de verser des allocations à des personnes comme pourrait le faire une agence, mais de construire de véritables réponses individualisées adaptées à chacun.

Ce travail de proximité, qui nécessite contact et écoute, pourrait peut-être s’appuyer demain sur une intercommunalité solide et lui être transmis sans nuire à la continuité du service ni à sa qualité.

Les solidarités territoriales ensuite. Elles permettent d’éviter les inégalités et fractures territoriales : nous ne voulons pas, d’un côté, des métropoles ou des zones urbaines attractives pour les entreprises, où se concentrent les emplois, les commerces, les services et, de l’autre, des zones périurbaines ou rurales où vivraient ceux qui n’ont pu se loger en ville, sans commerces ni services ni emplois en proximité, condamnés à des déplacements quotidiens, onéreux et fatigants.

Dans ce débat, les interrogations sont donc concrètes :

- Pour porter avec force le développement économique, faut-il limiter l’élargissement régional à une ambition identitaire et s’interdire de construire un vaste territoire, en pointe sur les activités liées à la mer, puissant sur le plan de la production agricole, développant une industrie agroalimentaire capable de se porter au premier rang en Europe ?

- Comment maintenir la proximité indispensable aux solidarités ? Le préalable n’est-il pas la présence d’un maillage territorial, garanti par la redéfinition des intercommunalités à l’échelle des bassins de vie et le renforcement de leurs compétences ?

- Comment ne pas reconnaître la diversité de notre pays ? 60% de la population vit sur un territoire qui n’est pas métropolitain. Les territoires très ruraux ont besoin d’un soutien et d’une organisation spécifique.

- Quel rôle et quelle présence de l’État dans nos territoires ?

- Comment une collectivité pourrait-elle être forte sans une part significative d’autonomie financière et fiscale ?

Clarifier les compétences, donner un nouveau souffle à notre démocratie, faire mieux avec moins, oui. Nous y sommes prêts si nous avons l'assurance que nos concitoyens y gagneront en termes d'accès à l'emploi, de présence des services publics et d'aménagement de nos territoires. Une organisation institutionnelle ne peut être une fin en soi. Elle n'a de sens que si elle porte un vrai projet politique.

Tribune de
- Claudy LEBRETON, président du Conseil général des Côtes d’Armor,
- Pierre MAILLE, président du Conseil général du Finistère,
- Jean-Louis TOURENNE, président du Conseil général d’Ille-et-Vilaine

Suite aux questions qui m’ont été posées par le journal Ouest-France, j’ai apporté la première réponse suivante quant à la suppression des départements.

"Je suis bien sûr contre la suppression du "Pen ar bed", département auquel je suis très attaché.

Quant à la suppression du "conseil départemental", je suis réservé et en attente d'informations sur la façon dont seront exercées les compétences actuelles, notamment dans le domaine social (APA, PCH, RSA, etc...).

Je souhaite notamment, et je plaiderai en ce sens dans le débat parlementaire à venir, que le principe de base de la décentralisation soit respecté, à savoir que les décisions soient prises au plus près du terrain et sous le contrôle direct des citoyens."

Ci-dessous, l'édito publié dans la Lettre UESR N°77
"Spécial élections municipales et communautaires".

Les élections municipales se dérouleront les dimanches 23 et 30 mars prochains. On sait l’attachement et la confiance que les Français entretiennent à l’égard de leur municipalité et de leur maire, premier échelon représentatif de la République.

De ce point de vue, ces élections locales constituent un moment capital pour la respiration des territoires. Dans une société de plus en plus inquiète pour son avenir et de plus en plus inégalitaire dans son mode de fonctionnement, l’élection municipale doit participer à la reprise de confiance de nos concitoyens dans l’action publique.

Points de repère importants pour les habitants, les maires assurent une fonction de proximité au travers des services aux citoyens et de cohésion sociale indispensable.

La tâche des équipes qui seront élues en mars prochain sera bien sûr exigeante. Elles devront agir sur des domaines aussi variés que l’accueil de la petite enfance, l’accompagnement du grand âge, la lutte contre l’exclusion sociale ou encore le développement économique de leur territoire. Dans un contexte de tension sur les finances locales les nouvelles équipes devront assurer le maintien des services publics de proximité tout en sachant les adapter aux nouveaux besoins des citoyens. (Vaste chantier, essentiel au maintien de la démocratie de proximité.)

C’est en ce sens que les propositions municipales doivent de plus en plus prendre en compte la dimension communautaire, afin d’apporter une réponse cohérente et solidaire à la population d’un même bassin de vie.

En 2014, les modalités électorales changent. Pour la première fois, les communes comprenant entre 1000 et 3 499 habitants seront soumises au scrutin de liste paritaire pour une meilleure représentation des hommes et des femmes, au même titre que le fléchage communautaire consistant à désigner sur le même bulletin les conseillers communautaires dans une liste distincte.

La question des moyens et de l’efficacité locale est capitale. La gestion des collectivités est fortement impactée par le contexte de crise. Les collectivités devront faire des économies partout où elles sont possibles et se préparer à la réforme des dotations. La programmation pluriannuelle des investissements s’avèrera d’autant plus stratégique. Pour la première fois, les impôts locaux apparaissent comme le sujet qui pèsera le plus dans le vote de mars prochain. Ayons aussi à l'esprit que ces élections de mars désigneront les élus qui seront les partenaires de l’État pour mettre en mouvement notre pays dans la réforme de l’organisation territoriale, dont les modalités doivent encore être précisées.

Bénéficiant d'ordinaire d’un taux de participation plus élevé que pour d’autres scrutins nationaux (65,2 % en 2008), les élections municipales permettent de renouer le dialogue avec les citoyens. Souhaitons que la mobilisation contre l’abstention donne au scrutin de mars sa pleine portée.

Je vous souhaite, à toutes et à tous, une très bonne campagne et des élections municipales pleinement réussies !

« Chanc vad d'eoch tout ».

Télécharger la Lettre

Dans le rôle d’information aux élus qui est le notre, nous avons adressé aux élus du Finistère, moi-même et mes collègues sénateurs Maryvonne BLONDIN et Jean-Luc FICHET, une note de synthèse relative à la récente réforme territoriale adoptée le 27 janvier 2014 par le Parlement.

La Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, définitivement adoptée le 27 janvier 2014 par le Parlement (Loi n°2014-58 du 27 janvier 2014) et validée par le Conseil constitutionnel le 23 janvier 2014 (Décision n°2013-687 DC) constitue une première étape importante de la réforme territoriale. S'inscrivant dans la continuité des États généraux de la démocratie territoriale organisés au Sénat en octobre 2012, ce texte est le premier projet de loi du Gouvernement visant à réformer la décentralisation. Un autre texte relatif à la réforme territoriale devrait être présenté en conseil des ministres en avril 2014. 

Télécharger la note.