Que de monde pour accueillir, samedi à Brest, le nouveau tramway ! La foule des grands jours... J’ai été pour ma part extrêmement ravi de pouvoir partager, comme beaucoup d’élus finistériens, cette effervescence populaire.

Le tramway est l’aboutissement de lourds travaux qui ont duré trois années. Alors on peut comprendre qu’après la gêne occasionnée par le chantier, l’arrivée de ce TCSP, « Transport en commun en site propre » selon les usages de langage, apparaisse comme une renaissance de la ville et des quartiers.

Je félicite donc tous ceux qui ont conduit l’opération, qui tout à la fois relie et dévoile les territoires entre eux.

C’est un très beau projet porteur de sens, qui a été accueilli par une météo lumineuse, à la hauteur de l’évènement !

Ce jour, a été adressé aux élus du Finistère, une note d’information consacrée la mise en route du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) ainsi qu’à la révision des valeurs locatives foncières.

Ayant été rapporteur spécial au Sénat de la Mission « Relations avec les collectivités territoriales », je tenais leur faire part des modalités pratiques qui régissent ce nouvel outil de péréquation horizontale décidé en loi de finances pour 2012.

A travers cette note, je tenais également à les informer de la feuille de route proposée par le rapport sénatorial N°593, afin de poursuivre la révision des valeurs locatives des locaux professionnels.

Lire la synthèse du rapport.

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Communiqué de presse du mercredi 20 juin 2012

Suite à la nomination de Nicole BRICQ au Gouvernement, le Sénat a procédé à la désignation du Rapporteur général par un vote en commission des Finances ce mercredi 20 juin 2012. François MARC candidat présenté par le groupe socialiste a été désigné à l’unanimité des votes exprimés (l’opposition n’ayant présenté aucun candidat à cette fonction).

• Champ de compétence du Rapporteur général

Si l’Assemblée Nationale élit un "Rapporteur général du Budget", le Sénat désigne de son côté un "Rapporteur général de la Commission des Finances". Cette différence a été progressivement forgée par l’évolution historique spécifique des deux assemblées. Au Sénat, la fonction recouvre non seulement les questions budgétaires et fiscales mais aussi les questions liées à la Régulation financière (sécurité financière, régulation bancaire et boursière, transposition de directives européennes, etc. …).

• Rôle du Rapporteur général

Le Rapporteur général est l’interlocuteur naturel du Gouvernement en ce qui concerne l’examen des textes financiers et budgétaires. Il a vocation à éclairer le Sénat sur les tenants et aboutissants des projets de Lois et coordonne le travail de propositions d’amendements des textes soumis au vote. En ce qui concerne les moyens, le Rapporteur général fait appel à la contribution des divers administrateurs et collaborateurs de la Commission des Finances.

• Expérience acquise par François MARC

Elu au Sénat en 1998, François MARC a siégé à la Commission des Lois avant d’être désigné à la Commission des Finances en 2001.

Dans le cadre de cette commission, il a été en charge du rapport spécial

- Des crédits du 1er Ministre et des fonds spéciaux (2001-2008) ;
- Des crédits de l’aménagement du territoire (2008-2011) ;
- De la mission « Relations avec les Collectivités Territoriales » (2011-2012).

Il est particulièrement intervenu dans les débats au Sénat sur les sujets de la régulation financière (marchés financiers), de budget européen, de jeux en ligne et surtout sur les textes portant sur les finances locales. Depuis 2011, il a été élu 1er Vice Président de la Commission des Finances et, à ce titre, porte parole du Groupe socialiste sur les sujets financiers.