François MARC

Le Télégramme, 25 juillet 2017

Dans un monde politique critiqué pour son opacité, François Marc s'est distingué par sa transparence. Du premier mandat de maire de la Roche à celui de sénateur qui s'achève, « j'ai toujours rendu compte de mon activité ».

Il réserve aux élus et à septembre, son compte rendu d'activité. François Marc aura alors achevé sa mission au Sénat en même temps que 35 années de mandats, attaché à l'éthique et au territoire. « Oui, je suis battu mais " çuici " c'est un bon. Il ira loin ! ». Rapportée dans les colonnes du Télégramme par la journaliste Dominique Le Bian-Rivier, alors chef de l'agence de Landerneau, cette déclaration fair-play de Pierre Abéguilé au soir de sa défaite aux élections départementales de 1988, s'adressait au jeune homme de 38 ans, natif de Plougoulm, qui venait de le battre dans le canton de Ploudiry. Commentaire prophétique. François Marc a gravi bien des échelons politiques. Maire de la Roche-Maurice de 1983 à 2001, conseiller général de 1988 à 2015, sénateur depuis 1998, il a occupé sous la majorité de gauche le poste de rapporteur général des finances. Tout près du sommet de l'État.

« Principe d'honnêteté »

La semaine dernière, il a annoncé sa démission du Palais du Luxembourg, laissant son siège de sénateur à celui qui le suivait sur la liste de gauche de septembre 2014, Jean-Luc Fichet. La raison de ce retrait à mi-mandat est connue : « Je souffre de difficultés aux vertèbres lombaires. La préconisation médicale m'impose de limiter le rythme. Mais quand on est engagé dans une mission élective, on ne peut pas faire de fractionné. Je laisse donc ma place. Principe d'honnêteté ».

Attention aux plus modestes

Pour l'heure, il reste sénateur d'autant plus déterminé à continuer sa mission que la préoccupation du moment le ramène à un sujet particulièrement cher à son coeur : le devenir des collectivités. « Les 13 milliards d'économies que l'État leur demande seront l'énorme sujet de la rentrée ». Jusqu'au 4 août, date de fin de session parlementaire, le Rochois compte bien faire entendre sa voix depuis les rangs de l'opposition : « L'assainissement des finances publiques est nécessaire », convient le docteur en économie et ex-professeur en sciences de gestion de l'UBO. « À condition que cela ne creuse pas l'inégalité entre Français. Il faut se montrer vigilant à l'égard des plus modestes », prévient-il.

Au plus près des citoyens

Toujours aussi accessible, lorsqu'il se pose à une table d'un café du bourg de La Roche ou reçoit les administrés à la permanence de la place de la mairie, François Marc tient aussi fermement « à l'esprit de décentralisation qui permet au pouvoir de rester au plus près des citoyens. Je suis inquiet quand on dit qu'il y a trop d'élus locaux. 90 % d'entre eux (dans les communes) sont des bénévoles. La solution passera-t-elle par une modification du paysage administratif ? Prenons garde à la recentralisation de la prise de décision. La haute administration parisienne pourrait être tentée ». François Marc n'a jamais aimé les coups en douce.

Inquiet par la montée du populisme

Avant l'heure, ce n'est pas l'heure. François Marc souhaite attendre son départ du Palais du Luxembourg pour s'attarder plus longuement sur ses 35 années de mandat et au-delà, sur une vie d'engagement. « Mon bouquin est à l'imprimerie », sourit-il. « Il sortira en septembre ». Le Rochois, né à Plougoulm, en 1950, dans une famille qui n'appartenait pas à la haute bourgeoisie, devrait évoquer ses combats étudiants « contre les fachos qui ne pesaient que 5 % ». Mais c'était déjà trop pour un jeune homme dont le père avait passé cinq ans emprisonnés par les Nazis. « Aujourd'hui, quand je vois que 40 % des électeurs s'expriment pour des solutions populistes, ça révèle que la démocratie n'est plus la préoccupation d'une grande partie des Français.

Fidèle au PS

François Marc n'occulte pas la responsabilité des partis traditionnels dans le phénomène. « La gauche perd en crédibilité quand elle ne se dresse plus en première ligne », regrette celui qui a adhéré au PS en 1979. Il continuera d'adhérer à ce parti « où les querelles ont pris le pas sur les débats d'idées » mais « qui va se reconstituer ». Nostalgique du monde politique du temps où les réseaux sociaux ne déclenchaient d'attaques en rafales, « où la courtoisie était la règle même si l'on n'appartenait pas au même camp politique, comme avec Pierre Abéguilé ». En souhaitant « que Macron réussisse. Il a été la proposition la plus acceptable pour éviter la prise de pouvoir des populistes. S'il échoue, j'ai peur qu'il n'y ait plus d'alternative ».

En ce début de quinquennat, le gouvernement annonce ce qui sera sa stratégie budgétaire et fiscale pour les années à venir et le Sénat débattait ce jeudi 20 juillet 2017de l'orientation des finances publiques pour 2018/2022.

Face au plan d’économies élaboré par le gouvernement (60 milliards de réduction des dépenses), j’ai demandé à ce que les mesures budgétaires et fiscales visent à lutter contre les inégalités dans notre pays, car il ne pourra y avoir de prospérité durable sans réduction des inégalités, qu’il s’agisse des inégalités entre les citoyens ou bien des inégalités entre les collectivités locales.

Lire mon intervention.

Les inégalités seraient-elles en diminution en France ? Une étude de l'INSEE publiée hier tend à accréditer cette idée.

Cette réduction serait d'une ampleur inédite depuis 1996. Ce serait la première fois que, depuis le début de la crise financière, il est constaté une amélioration du niveau de vie des plus modestes. Dans sa note, l'INSEE précise que "les revenus du patrimoine, dont la hausse en 2011 avait contribué à l’accroissement des inégalités, diminuent en 2012, notamment ceux générés par les produits d’assurance-vie."

On peut penser comme le suggère l'INSEE que c'est bien la politique fiscale plus redistributive du Gouvernement AYRAULT en 2012 qui a permis cette évolution.

Ce serait en somme un virage important et on se doit de souhaiter voir des prolongements dans les années qui viennent... Un nouveau cap politique a été pris : il faut le tenir.

Trois années déjà depuis l'élection de François Hollande à la présidence de la République... Comme pour tous les dirigeants politiques, les critiques sont inévitablement au rendez-vous après trois années de pouvoir..!

Mais nul ne peut nier que bien des actions ont été conduites au service de la France et des français dans de nombreux domaines... A cet égard, on peut par exemple rappeler ce qui a été entrepris au sujet des deux priorités majeures mises en avant lors de la campagne présidentielle :" réduire les inégalités entre les français " d'une part et "donner la priorité à la jeunesse " d'autre part.

S’agissant de la réduction des inégalités, c’est sur le terrain fiscal que plusieurs leviers ont été activés. Dans le cadre du redressement de nos finances publiques, c’est un effort mieux réparti qui a été mis en place, avec notamment :

- Une contribution exceptionnelle à 75% pour les revenus supérieurs à 1 million d’€ ;

- Une nouvelle tranche à 45% pour les revenus supérieurs à 150.000 € ;

- L’alignement de la fiscalité du capital sur celle du travail ;

- La lutte contre la fraude et l’évasion fiscales, les paradis fiscaux ;

- La fin du gel du barème de l’impôt sur le revenu et relèvement du revenu fiscal de référence de 4% en 2014 pour réduire la pression fiscale sur les classes populaires et les classes moyennes. N’oublions pas qu’en 2015, l’impôt va être significativement diminué pour 9 millions de foyers fiscaux en France.

En ce qui concerne la jeunesse, il est à mon sens important de rappeler les actions qui ont été menées en direction de la petite enfance, des enfants, des jeunes et des étudiants, qu’il s’agisse :

- Des 275.000 nouvelles places d’accueil pour les 0-3 ans créées jusqu’en 2017 ;

- Du renforcement des effectifs enseignants dans les écoles avec 60.000 créations de postes jusqu’en 2017 ;

- Des nouveaux rythmes scolaires pour faciliter la transmission des savoirs ;

- Du plan de lutte contre le décrochage scolaire ;

- Du doublement du nombre d’étudiants bénéficiaires de bourses ;

- Des mesures en faveur du service civique dans le champ sportif, éducatif, culturel ou environnemental ;

- De la réforme des stages pour lutter contre les abus ;

- Des 100 000 emplois d’avenir signés pour lutter contre le chômage des jeunes

- Du lancement des contrats de génération liant un sénior à un jeune embauché en CDI ;

- Des récentes dispositions favorisant l’apprentissage des jeunes ;

- De la prochaine réforme du collège…

Comme on le voit, dans ces deux domaines majeurs, beaucoup de choses ont été entreprises… Sur le plan économique et financier, des décisions courageuses ont par ailleurs été prises. Il reste beaucoup à faire.

Et les deux années qui restent seront consacrées à mener à bien des chantiers essentiels pour notre pays, comme par exemple la transition écologique ou encore l'amélioration de la compétitivité des entreprises et de l'emploi... Ces deux années à venir seront déterminantes pour la France..!

C’est la raison pour laquelle je soutiens le gouvernement et c’est aussi pour cela qu’en tant que militant, j’apporte mon soutien à la « Motion A » du prochain congrès socialiste qui manifeste un clair soutien à l'action du président de la République.

Lors des 3èmes Rencontres Parlementaires de la Fiscalité, j'ai été amené à présider la table ronde consacrée à la fiscalité écologique. La fiscalité environnementale ne représente dans notre pays qu’environ 4% de l’ensemble des recettes fiscales.

Taxes environnementales, subventions ou avantages fiscaux,… La fiscalité environnementale comporte une palette variée de solutions, en aval (curatif) ou en amont (préventif) :

1.  En intégrant dans les prix de marché les dommages causés à l’environnement par les activités économiques ou les comportements de consommation.
2. En incitant les entreprises à innover et à investir dans les filières vertes. Ces derniers mois, le "verdissement" de la fiscalité français a franchi une étape importante avec l’introduction de la "contribution climat énergie" (loi de finances pour 2014) et du crédit d’impôt pour la transition énergétique (loi de finances pour 2015). C’est un mouvement qu’il faut bien évidemment poursuivre, en évitant l’écueil de la fiscalité punitive ou inégalitaire.

Dans le cadre de la COP 21, des financements innovants pour le climat devraient également être évoqués. La fiscalité écologique est porteuse d’avenir et doit être vue comme une alliée pour assurer la durabilité de notre modèle.

C’était d’ailleurs en ce sens qu’avait été conçue la réaffectation des recettes de la "contribution climat énergie" au financement du "crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi" en faveur des entreprises (à hauteur de 3 mds€ en 2016).

La lutte contre les inégalités, ambition majeure du Gouvernement, a été déclinée dans le secteur agricole. Territoire à forte activité agricole, le Finistère est particulièrement concerné par ces dispositions.

A toute fin utile, je propose une note récapitulant les avancées en matière de justice sociale dans le secteur agricole.

Le Ministère de l’agriculture a mis en place des outils visant une plus grande justice sociale :

- formation des jeunes dans l’enseignement agricole technique et supérieur,
- conditions de la retraite des anciens exploitants agricoles,
- répartition plus justes des aides en particulier celles de la PAC,
- amélioration des différents dispositifs de protection sociale,
- amélioration du statut des exploitants agricoles et forestiers en activité,
- amélioration du statut des agricultrices,
- accès facilité à une alimentation saine et de qualité pour nos concitoyens (quel que soit leur âge et leurs conditions de ressources).

Télécharger la note.

Ci-dessous, l'édito publié dans la Lettre UESR N°77
"Spécial élections municipales et communautaires".

Les élections municipales se dérouleront les dimanches 23 et 30 mars prochains. On sait l’attachement et la confiance que les Français entretiennent à l’égard de leur municipalité et de leur maire, premier échelon représentatif de la République.

De ce point de vue, ces élections locales constituent un moment capital pour la respiration des territoires. Dans une société de plus en plus inquiète pour son avenir et de plus en plus inégalitaire dans son mode de fonctionnement, l’élection municipale doit participer à la reprise de confiance de nos concitoyens dans l’action publique.

Points de repère importants pour les habitants, les maires assurent une fonction de proximité au travers des services aux citoyens et de cohésion sociale indispensable.

La tâche des équipes qui seront élues en mars prochain sera bien sûr exigeante. Elles devront agir sur des domaines aussi variés que l’accueil de la petite enfance, l’accompagnement du grand âge, la lutte contre l’exclusion sociale ou encore le développement économique de leur territoire. Dans un contexte de tension sur les finances locales les nouvelles équipes devront assurer le maintien des services publics de proximité tout en sachant les adapter aux nouveaux besoins des citoyens. (Vaste chantier, essentiel au maintien de la démocratie de proximité.)

C’est en ce sens que les propositions municipales doivent de plus en plus prendre en compte la dimension communautaire, afin d’apporter une réponse cohérente et solidaire à la population d’un même bassin de vie.

En 2014, les modalités électorales changent. Pour la première fois, les communes comprenant entre 1000 et 3 499 habitants seront soumises au scrutin de liste paritaire pour une meilleure représentation des hommes et des femmes, au même titre que le fléchage communautaire consistant à désigner sur le même bulletin les conseillers communautaires dans une liste distincte.

La question des moyens et de l’efficacité locale est capitale. La gestion des collectivités est fortement impactée par le contexte de crise. Les collectivités devront faire des économies partout où elles sont possibles et se préparer à la réforme des dotations. La programmation pluriannuelle des investissements s’avèrera d’autant plus stratégique. Pour la première fois, les impôts locaux apparaissent comme le sujet qui pèsera le plus dans le vote de mars prochain. Ayons aussi à l'esprit que ces élections de mars désigneront les élus qui seront les partenaires de l’État pour mettre en mouvement notre pays dans la réforme de l’organisation territoriale, dont les modalités doivent encore être précisées.

Bénéficiant d'ordinaire d’un taux de participation plus élevé que pour d’autres scrutins nationaux (65,2 % en 2008), les élections municipales permettent de renouer le dialogue avec les citoyens. Souhaitons que la mobilisation contre l’abstention donne au scrutin de mars sa pleine portée.

Je vous souhaite, à toutes et à tous, une très bonne campagne et des élections municipales pleinement réussies !

« Chanc vad d'eoch tout ».

Télécharger la Lettre

Alors que les discussions du Pacte de responsabilité démarrent aujourd’hui, gardons en tête que la diminution du chômage participe à la baisse des inégalités et constitue en cela un enjeu de croissance.

On a récemment pu observer une percée du retour de la croissance. Aussi modestes soient les résultats, la France rattrape son retard dans la zone euro. Récemment communiqués par l’INSEE, l’OCDE et la Commission européenne, les signaux positifs donnent bon espoir au Pacte de responsabilité dont les discussions démarrent aujourd’hui.
Le Pacte constitue l’accélérateur nécessaire pour faire de cette année, l’année de relance de l’emploi dans notre pays. Apportant davantage de compétitivité aux entreprises française, le Pacte de responsabilité vise en parallèle le recul du chômage en France.

Cet objectif trouve d’ailleurs une justification économique, comme le souligne la récente étude du Fonds Monétaire International qui démontre que les inégalités excessives pèsent négativement sur la croissance. Diminuer le chômage participe à la baisse des inégalités et constitue en cela un enjeu direct de croissance.

Les parties prenantes du Pacte de responsabilité (syndicats et patronat) seront bien inspirées d’avoir cela à l’esprit, dans une logique d’échanges constructifs...

Photo : ©Sénat/S.Benromdhane

François MARC a souhaité que la commission des finances du Sénat puisse faire entendre sa voix dans le vaste et complexe chantier visant à refonder la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), dotation cruciale pour les territoires. La réunion de commission du 29 janvier 2014 a permis d’identifier les principales questions de fond.

La Dotation Globale de Fonctionnent (DGF) est une ressource majeure (40 Md€) pour les collectivités territoriales (40 000 attributaires au total).

Mais les modalités actuelles de calcul de la DGF, excessivement complexes en raison du nombre élevé de critères de répartition, dont certains sont manifestement obsolètes, peuvent créer parfois un sentiment d’injustice. De plus, si la DGF a été construite dans un contexte de hausse des dotations de l'État, c'est désormais une diminution des concours financiers qu'il faut répartir entre les collectivités, ce qui rend les inégalités encore moins tolérables. Le Gouvernement a annoncé vouloir réformer la DGF en profondeur.

C’est dans cette perspective que François MARC a proposé à tous les sénateurs de la commission des finances qui le souhaitent de participer à des réunions de travail pour approfondir la question de la réforme de la DGF. L'audition conjointe de spécialistes des finances locales et du directeur général des collectivités locales, qui s’est tenue mercredi 29 janvier 2014, constitue le point de départ de ce travail de fond.

Le dossier est sensible puisqu’il s’agit de prendre en compte la richesse et les charges des territoires afin de mettre en place un dispositif juste et permettant de réduire les inégalités entre les différentes collectivités.

Compte-rendu de l’audition.

Comme beaucoup de nos concitoyens, j’ai été interpelé par les chiffres publiés sur la montée des inégalités dans le monde.

Selon le dernier rapport de l’ONG internationale Oxfam, les richesses du monde se divisent en deux ; près de la moitié est entre les mains des 1 % les plus riches tandis que 99 % de la population mondiale se partagent l’autre moitié. Les 85 personnes les plus riches détiennent la même richesse que la moitié la moins riche de la population mondiale.

Pour la première fois, les participants au forum économique mondial de Davos, qui débute ce jour, vont aborder les dangers pour la stabilité mondiale de ce fossé croissant entre les revenus des citoyens les plus riches et ceux des plus pauvres, fossé exacerbé par la crise économique et mis en avant dans le rapport annuel préalable au forum qui évalue chaque année les « risques systémiques » mondiaux. Klaus Schwab, l’organisateur de Davos, estime à raison que « cette situation est le résultat d'un échec collectif face à la façon de gérer les conséquences de la mondialisation ». Chacun s’accorde sur ce constat. Encore faut-il être déterminé à mettre en œuvre les solutions de long terme pour pallier cette tendance lourde inquiétante, sauf à accepter de voir imploser nos sociétés.

Les valeurs sociales démocrates fondées sur un partage plus équitable de la richesse et dans une logique de préservation des générations futures portent ce message. Les réformes françaises engagées pour renforcer la justice fiscale et sociale et pour améliorer les perspectives de compétitivité et de croissance durable de notre économie, au service de l’emploi, s’inscrivent bien dans cette logique.Une action politique déterminée est la réponse à apporter au creusement des inégalités.

Pour aller plus loin

Lire : le rapport d’OXFAM : « En finir avec les inégalités extrêmes »
Lire : le rapport préliminaire au forum de Davos 2014 sur les risques systémiques